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Accueil du site > Décisions de vos élus > Les réunions du Conseil Municipal

Les réunions du Conseil Municipal

LE CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUIN 2015

  1. APPROUVE LA REPARTITION DEROGATOIRE DITE LIBRE DU FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES, ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SULLIAS ET LES COMMUNES MEMBRES, POUR L’ANNEE 2015

Pour le compte rendu complet du Conseil Municipal du 15 juin 2015 : cliquer sur le document ci-dessous

PDF - 139.8 ko
Séance du 15 juin 2015

LE CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JUILLET 2015

  1. REPREND LA COMPETENCE "TAPS"
  2. FIXE LES TARIFS DE LA GARDERIE PERISCOLAIRE ET DES "TAPS"
  3. APPROUVE LES REGLEMENTS DE LA SALLE DES JEUNES, DU CONCOURS DES MAISONS FLEURIES ET DU CONCOURS DE DECORATIONS DES ECHELLES BLEUES

Pour le compte rendu complet du Conseil Municipal du 06 juillet 2015 : cliquer sur le document ci-dessous

PDF - 196 ko
Séance du 06 juillet 2015

PROCHAINE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL : Lundi 07 septembre 2015 à 19 heures, salle du Conseil

Pour consulter l’ordre du jour de la séance : cliquer sur le document ci-dessous



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